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Premi¨¨re session

Documents officiels

  • Ordre du jour provisoire de la Commission pr¨¦paratoire ()
  • Programme de travail provisoire de la Commission pr¨¦paratoire ()
  • R¨¨glement int¨¦rieur de la Conf¨¦rence des Parties ¨¤ l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Document ¨¦tabli par les Copr¨¦sidents pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations ()
  • Mandat, modalit¨¦s de fonctionnement et r¨¨glement int¨¦rieur des organes subsidiaires cr¨¦¨¦s en application de l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale, y compris la proc¨¦dure ¨¤ suivre pour la s¨¦lection de leurs membres : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù ()
  • Dispositions relatives au fonctionnement du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù, y compris son si¨¨ge : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù ()
  • Questions relatives au fonctionnement du Centre d¡¯¨¦change cr¨¦¨¦ par l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù ()
  • R¨¨gles de gestion financi¨¨re r¨¦gissant le financement de la Conf¨¦rence des Parties ¨¤ l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale, et celui du secr¨¦tariat et de tout organe subsidiaire : Document ¨¦tabli par les Copr¨¦sidents pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations ()
  • Mesures ¨¤ convenir avec le Fonds pour l¡¯environnement mondial pour donner effet aux dispositions relatives au financement de l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Document ¨¦tabli par les Copr¨¦sidents pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations ()

* Pour des informations sur les pouvoirs et l¡¯enregistrement ¨¤ la premi¨¨re session, veuillez consulter la page suivante : Pouvoirs et enregistrement.

Voir aussi

  • S¨¦ance d'information en ligne des copr¨¦sidents de la Commission pr¨¦paratoire cr¨¦¨¦e par la r¨¦solution 78/272 du 12 mars 2025 (Enregistrement)

Oral Reports

  • Informal Working Group I - Rules of Procedure for the Conference of the Parties (Week 1, Week 2)
  • Informal Working Group I - Terms of reference and modalities for the operation of, and rules of procedure for, the subsidiary bodies, including the selection process for their members (Week 1, Week 2)
  • Informal Working Group I - Arrangements for the functioning of the secretariat, including its seat (Week 1, Week 2)
  • Informal Working Group II - Modalities for the operation of the Clearing-House Mechanism (Week 2)
  • Informal Working Group III - Financial rules governing the funding of the Conference of the Parties and the funding of the secretariat and any subsidiary bodies (Week 1, Week 2)
  • Informal Working Group III - Arrangements with the Global Environment Facility to give effect to the relevant provisions on funding (Week 1, Week 2)
  • Preliminary exchange of views on the issues for consideration at the second session (Week 2)