Documents officiels
- Ordre du jour provisoire de la Commission pr¨¦paratoire ()
- Programme de travail provisoire de la Commission pr¨¦paratoire ()
- R¨¨glement int¨¦rieur de la Conf¨¦rence des Parties ¨¤ l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Document ¨¦tabli par les Copr¨¦sidents pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations ()
- Mandat, modalit¨¦s de fonctionnement et r¨¨glement int¨¦rieur des organes subsidiaires cr¨¦¨¦s en application de l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale, y compris la proc¨¦dure ¨¤ suivre pour la s¨¦lection de leurs membres : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù ()
- Dispositions relatives au fonctionnement du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù, y compris son si¨¨ge : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù ()
- Questions relatives au fonctionnement du Centre d¡¯¨¦change cr¨¦¨¦ par l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù ()
- R¨¨gles de gestion financi¨¨re r¨¦gissant le financement de la Conf¨¦rence des Parties ¨¤ l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale, et celui du secr¨¦tariat et de tout organe subsidiaire : Document ¨¦tabli par les Copr¨¦sidents pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations ()
- Mesures ¨¤ convenir avec le Fonds pour l¡¯environnement mondial pour donner effet aux dispositions relatives au financement de l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Document ¨¦tabli par les Copr¨¦sidents pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations ()
Autres documents
* Pour des informations sur les pouvoirs et l¡¯enregistrement ¨¤ la premi¨¨re session, veuillez consulter la page suivante : Pouvoirs et enregistrement.
Voir aussi
- S¨¦ance d'information en ligne des copr¨¦sidents de la Commission pr¨¦paratoire cr¨¦¨¦e par la r¨¦solution 78/272 du 12 mars 2025 (Enregistrement)
Oral Reports
- Informal Working Group I - Rules of Procedure for the Conference of the Parties (Week 1, Week 2)
- Informal Working Group I - Terms of reference and modalities for the operation of, and rules of procedure for, the subsidiary bodies, including the selection process for their members (Week 1, Week 2)
- Informal Working Group I - Arrangements for the functioning of the secretariat, including its seat (Week 1, Week 2)
- Informal Working Group II - Modalities for the operation of the Clearing-House Mechanism (Week 2)
- Informal Working Group III - Financial rules governing the funding of the Conference of the Parties and the funding of the secretariat and any subsidiary bodies (Week 1, Week 2)
- Informal Working Group III - Arrangements with the Global Environment Facility to give effect to the relevant provisions on funding (Week 1, Week 2)
Preliminary exchange of views on the issues for consideration at the second session (Week 2)